Conseil Municipal du Bourgneuf-la-Forêt

Assis :
au centre Michel FORTUNÉ, Maire • à droite : Cécile CHEVREUIL (3ème adjointe) – Michel BOUILLON(2ème adjoint)
à gauche : Thérèse LETOURNEAU DORGERE (4ème adjointe) – François BERROU (1er adjoint)

Debout :
1er rang : Richard GAUTIERGilbert FAUCHARDPierrette LEHAYMichèle ROBERTRoland PAQUETFrançoise PIAU
2ème rang : Jean-Luc DELLIERELilian BEGUEJulie CHARPENTIER – Mickaël COLIBET Jean-Yves SALIOUStéphanie HERVAGAULTMeggie GENDROT et Aurélie VULLO STIENNE

Compte rendu des conseils municipaux

 /CR 06042017/ CR14032017/ CR 22022017 / cr 16012017-2 / cr-21112016 / cr-17102016 / cr-12092016 / CR 25072016 / CR 11072016 / CR 06062016 / CR 09052016 / CR 04042016-1 / CR 14032016 / CR 15022016  / CR 18.01.2016 / CR 30.11.2015 / CR 26.10.2015 / CR 28.09.2015 / CR 31.08.2015 / CR 22.06.2015 / CR 18.05.2015 /

CR 27.04.2015 / CR 30.03.2015 / CR 09.03.2015 / CR 19.01.2015

Commissions communales et leurs responsables

A l’issue du renouvellement des élections municipales de mars 2014, des commissions ont été mises en place.

Elles sont composées d’un élu responsable, d’un élu responsable adjoint et de 2 à 3 membres du conseil Municipal.

Elles travaillent sur les dossiers avant de les exposer devant le Conseil Municipal.

A ce jour il en existe 7.

salle-des-conseils

Projets Communaux et Finances – Michel FORTUNÉ

Permet de présenter, d’échanger sur des projets d’importance : projets d’investissement, projets d’activités économiques, préparation et présentation des budgets et tout autre sujet avant décision en Conseil Municipal.

Voirie – Gilbert FAUCHARD

Commission qui travaille sur les propositions de rechargement et réfection des chemins ruraux, voies communales mais aussi des chaussées et trottoirs à l’intérieur de l’agglomération – Consultation d’entreprises, analyses des devis et suivi des travaux.

Attribution annuelle de la pierre (demande à déposer par les propriétaires de chemins desservant les habitations avant le 31 décembre pour une attribution l’année suivante) – établissement de la liste des fossés à curer.

Consultation, Analyse des devis et suivi des travaux de fauchage et d’élagages – commande annuelle des panneaux de signalisation et renouvellement des marquages au sol.

Le responsable a la charge de veiller à l’état de la voirie et de prendre contact avec les agents techniques pour demander leur intervention tout en précisant les modes de réparation à entreprendre. Il analyse les demandes de permission de voirie (busage de fossés communaux, pont d’entrée de champ etc…).

Agricole et Assainissement Collectif – François BERROU

Agricole :
Réunion de travail avec la Commission Agricole de la Communauté de Communes – Etude des dossiers d’enquête publique pour les installations classées agricoles (élevages hors sol) et tout autre dossier d’installations classées.

Assainissement collectif :
Suivi du fonctionnement de la station d’épuration en collaboration avec les services techniques et administratifs – suivi des épandages de boues de la station

Suivi du fonctionnement des réseaux eaux usées et étude des travaux de réhabilitation, renouvellement des réseaux

Application du règlement d’assainissement collectif – Tarification de la redevance – Préparation et présentation du rapport annuel.
Gestion des eaux pluviales – des zones humides

Aménagement Equipements Matériels – Cécile CHEVREUIL

Aménagement et gestion de l’espace :
Aménagements paysagers, plantations, fleurissement – entretien des espaces verts et voirie de l’agglomération – desherbage

Equipement /matériels :
Analyse des demandes et besoin en équipement et matériel de tous les services. Consultation et étude des devis avec les services

Bâtiments – Roland PAQUET

Gestion du patrimoine immobilier de la commune aussi bien les bâtiments publics que les locatifs logements et professionnels. Recensement des travaux, consultation d’entreprises, analyse des devis. Réalisation des états des lieux entrée/sorties des locatifs.

Suivi des projets d’investissement tels que le la réalisation future du Club house et rénovation des vestiaires. Présence du responsable aux réunions de chantier.

Le Responsable a la charge de la vérification de la conformité des travaux après achèvement de tous les permis de construire délivrés sur la commune. Il peut assister aux visites de sécurité du SDISS.

Sports et Chemins de Randonnées – Michel BOUILLON

Sports :
Terrain de football : gestion de l’entretien des terrains de football en liaison avec le Président du Football et le service technique. Etude des travaux de fin de saison de régénération et suivi du plan de fumure. Relations avec les Présidents de toutes les associations sportives : Foot – Tennis de Table – Tennis – Basket – Gymnastique.

Gestion du planning d’occupation de la salle des sports et des fêtes avec l’ensemble des Associations.

Etude et calcul des subventions annuelles – analyse des demandes d’équipement et matériel. Organisation des Virades de l’Espoir en liaison avec le service animation.

PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Petites Randonnées) Gestion et entretien des chemins de randonnées pédestres et équestres en concertation pour certains chemins avec la Communauté de Communes. Suivi et réalisation de travaux. Participation lors d’organisation de randonnées notamment à la Fête communale.

Enfance Jeunesse Ecoles – Thérèse LETOURNEAU DORGERE

Ecoles – Restaurants scolaires – Accueil loisirs périscolaires et animation

Gestion des services scolaires : Relations avec les directrices des deux écoles – Présence du responsable aux conseils de l’Ecole Publique et assemblée générale de l’Ecole Saint-Joseph – Coût élève et suivi de la convention financière passée avec l’Ecole Saint-Joseph – Etude des crédits scolaires et aides classes découvertes.

Restaurant scolaire : Suivi de l’organisation du restaurant scolaire – Etude du coût repas et tarification auprès des familles

ALSH : Relations avec les animateurs – suivi de l’organisation des 4 Accueils loisirs (périscolaire – 4 – 11 ans – 11-18 ans et camps) – Analyse et validation des projets et activités proposés par les animateurs – Tarification des prestations.

TAP( temps d’activités périscolaires) : Suivi des programmes, élaboration des bilans pour chaque période – Elaboration et suivi du PEDT (projet éducatif territorial)

Informations et Communication – Aurélie VULLO STIENNE

Etudier le ou les supports d’information et de communication à destination de la population – Recensement des informations auprès du service administratif et dresser la mise en page.