La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le

JEUDI 14 NOVEMBRE 2019 à 20 heures 30                                                             

  

ORDRE DU JOUR

 

1 – PRESENTATION DU SCHEMA DE MUTUALISATION 2019 -2020 présenté par Monsieur Louis MICHEL,

2 – TRANSFERT DES RESULTATS BUDGETAIRES : COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF à LAVAL AGGLOMERATION au 1/1/2020,

3 – REGLEMENT INTERIEUR et CONVENTION DE RESEAU BIBLIOTHEQUE,

4– PRESENTATION ETUDE TRAVAUX ENERGETIQUES DES DEUX IMMEUBLES RUE Saint-Gilles – SOLLICITATION DES AIDES ET PLAN DE FINANCEMENT,

5 – LOCAL PETANQUE : SOLLICITATION SUBVENTION DETR ,

6 – COMPTE-RENDU COMMISSION ENFANCE JEUNESSE du 10 Octobre,

  • Bourgneuf-la-Folie : programme et budget
  • Accueil loisirs été : compte-rendu7– MODIFICATION REGIE DE RECETTES POUR FACTURATION ET ENCAISSEMENT DES SOMMES EGALES OU INFERIEURES à 15 €,9 – INDEMNITE DE CONSEIL AUPRES DU COMPTABLE DU TRESOR,11 – OUVERTURE OPERATION BUDGETAIRE ET CREDITS SOL SALLE DES SPORTS,13 – COMPTE-RENDU AVEC SERVICE AMENAGEMENT ET LAVAL MAYENNE AMENAGEMENTS POUR REFLEXION SUR AMENAGEMENT DE BATI Place du Vieux Marché,QUESTIONS et INFORMATIONS DIVERSES
  • 14 – RENOUVELLEMENT BALAYAGE DE RUES EN 2020
  • 12 – RECENSEMENT DES PROJETS EN ECLAIRAGE PUBLIC TE 53 – TRAVAUX 2ème phase lotissement de la Beulotière,
  • 10– ADMISSION EN NON VALEUR,
  • 8 – RIFSEP (Régime Indemnitaire en Fonction des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) : INTEGRATION du CIA complément indemnitaire,
  • Structures jeux extérieurs Pôle Enfance