La prochaine réunion du Conseil Municipal est prévue le LUNDI 5 OCTOBRE 2020

ORDRE DU JOUR

 

1 – PRESENTATION ET AVIS SUR DOSSIER D’ENQUETE PUBLIQUE : Exploitation d’un élevage avicole à « la Chelleraie »

2 – RAPPORT D’ACTIVITE 2019 DU JAVO

3 – PRESENTATION ET AVIS SUR DOSSIER D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE RELATIF AUX TRAVAUX PAR LE JAVO DANS LE CADRE DU CTMA (Contrat de Territoire des Milieux Aquatiques) 2020 – 2025

4 – RAPPORT D’ACTIVITE 2019 DE TERRITOIRE D’ENERGIE 53

5 – FINALISATION ET APPROBATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

6 – DELIBERATION DROITS A LA FORMATION DES ELUS

7 – DELIBERATION INDEMNISATION DE FRAIS AUPRES DES ELUS et AGENTS et BENEVOLES DE LA MEDIATHÈQUE

8 – COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION ENFANCE AFFAIRES SCOLAIRES

9 – COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION ANIMATION – RELATIONS ASSOCIATIONS

10 – COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION AMENAGEMENT

11 – COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION COMMUNICATION

12 – VENTE PARCELLE 34 LOTISSEMENT DE LA BEULOTIERE

13 – DECISION PRISE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE AU MAIRE

 

DECISIONS et INFORMATIONS DIVERSES

 

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